Décidée le 12 juillet 1790, sans aucune consultation préalable ni de l’épiscopat ni de Rome, la constitution civile du clergé faisait des évêques (qui ne recevaient plus l’investiture spirituelle du pape) et des curés et vicaires des fonctionnaires élus par des assemblées locales composées de citoyens actifs qui pouvaient être ou non catholiques.
Le pouvoir, refusant de reconnaître la personnalité morale de l’Eglise, la soumettait entièrement à l’Etat. Sans attendre de connaître la position des évêques et du pape, les autorités avaient invité les ecclésiastiques à prêter serment à la constitution civile courant janvier 1791, étant entendu que seuls ceux qui le feraient continueraient à exercer leur ministère pastoral et à recevoir un traitement. Or, à la grande surprise des députés, 153 évêques sur 179 refusèrent le serment.
Le 13 avril 1791, Pie VI condamne la constitution civile du clergé et exhorte les prêtres qui ont refusé le serment (47 % avant son intervention, environ 51 % après) à persister dans le parti qu’ils avaient pris. « Dépossédés et chassés par la puissance civile vous serez toujours, leur dit-il, légitimes pasteurs. »
Au mois d’avril 1791, pendant que s’organisait l’Eglise constitutionnelle, les prêtres non-jureurs quittèrent évêchés et presbytères. Certains partirent pour l’étranger, d’autres louèrent un logement, se réfugièrent chez des parents ou acceptèrent d’amicales hospitalités.
Le 29 novembre 1791, l’Assemblée législative décréta que les prêtres qui ne prêteraient pas le serment dans la huitaine seraient réputés suspects de révolte contre la loi et de mauvaises intentions contre la patrie. Suspects ! Le mot devait être souvent repris par les pouvoirs totalitaires, de gauche comme de droite. Ce texte restant sans effet, l’Assemblée, passant outre au veto du roi, décida le 27 mai 1792 de déporter les réfractaires.
Dans certaines villes de province, les sans-culottes se déchaînèrent contre la prêtraille, notamment à Bordeaux où, le 15 juillet 1792, ils assassinèrent l’abbé Langoiran et promenèrent sa tête au bout d’une pique.
Il avait osé écrire : Il paraît étonnant qu’après avoir déclaré la liberté des opinions religieuses on réduise cinquante mille ecclésiastiques à la cruelle alternance d’un faux serment ou d’une indigence sans ressource.
Enfin, le 26 août, l’Assemblée, « considérant que les troubles excités dans le royaume par les ecclésiastiques non sermentés est une des premières causes des malheurs de la patrie » ; estima qu’il y avait état d’urgence et vota une loi d’après laquelle ceux qui n’avaient pas prêté serment et ceux qui l’ayant prêté l’avaient rétracté, devaient dans les huit jours quitter leur domicile et dans les quinze passer les frontières.
Ce délai expiré, ils seraient déportés en Guyane. Des milliers de prêtres insermentés prirent alors le chemin de l’exil, d’autres se cachèrent.
Avant même le vote de la loi, dès le 10 août, la Commune insurrectionnelle de Paris fit arrêter environ trois cents prêtres, les uns venus de province qui attendaient la délivrance de leurs passeports, les autres qui, plus ou moins clandestinement, accomplissaient dans la capitale leur ministère sacerdotal.
Ils étaient entassés avec d’autres suspects comme des malfaiteurs dans les prisons de l’Abbaye, des Carmes, de Saint-Firmin et de la Conciergerie. Les 2, 3 et 4 septembre 1792, dans le climat dramatique de « la patrie en danger» où la psychose de la trahison déréglait les esprits, plus de mille deux cents personnes dont trois cents prêtres furent atrocement massacrés par des sans-culottes en délire armés de sabres, de piques et de gourdins après des simulacres de jugement.
Les auteurs de cet effroyable bain de sang n’appartenaient pas à la lie de la population, c’étaient des petits-bourgeois, boutiquiers, artisans, gardes nationaux, fédérés. Selon Restif de la Bretonne, « on ne voulait qu’une chose, se débarrasser des réfractaires ».
La Convention se réunit et traqua sans merci les prêtres réfractaires. Ses représentants en mission dans les départements, dotés de pouvoirs discrétionnaires, en particulier les Fouché, Lebon, Carrier, Tallien, Lacombe, Fréron, Barras, Heintz se distinguèrent par leur sauvagerie. Le 14 février 1793, la Convention accorde une récompense de cent livres à quiconque dénoncera et fera arrêter un réfractaire.
La loi du 18 mars assimile ces prêtres aux émigrés et stipule que « ceux qui seront surpris sur le territoire de la République seront arrêtés, emprisonnés et exécutés dans les vingt-quatre heures ». Celle du 17 septembre contient la formule fameuse « Pourront être considérés comme suspects et prévenus de haute trahison tous ceux qui n’ayant rien fait contre la liberté n’ont cependant rien fait pour elle ». Autant dire qu’on pouvait arrêter n’importe qui.
Le prêtre avait huit jours pour quitter son domicile, quinze pour passer les frontières…
Le prêtre avait huit jours pour quitter son domicile, quinze pour passer les frontières…